La CPTS Vallée du Gier

Fondement

Les Communautés Professionnelles Territoriales de Santé (CPTS) ont été créées au regard de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé. 

Le plan Ma santé 2022 en a fait une priorité avec un objectif de 1000 CPTS en 2022.

Elles sont régies par un co-financement ARS et CPAM.

Organisation

Considérées comme une association de loi 1901, elles sont dirigées par un bureau et une équipe salariée.

Le bureau, élu pour 3ans, a été formé en janvier 2023.

Organigramme de la CPTS Vallée du Gier

Fonctionnement

L'adhésion à la CPTS Vallée du Gier se veut découler des statuts juridiques existants.

Ces derniers, élaborés en janvier 2023 lors de la création du bureau, permettent de donner un cadre réglementaire, fonctionnel et opérationnel pour le promouvoir le bon fonctionnement de l'association

Statuts juridiques de la CPTS Vallée du Gier

La voix de chaque adhérent apporte son importance et son intérêt dans les décisions globales de l'association.

Pour garantir la considération de chaque instance, personnes physiques ou morales, un système par collège a été construit.

Règlements intérieur

Pour son bon fonctionnement, la CPTS Vallée du Gier a élaboré un règlement intérieur propre à l'association et propre à ses salariés.

Règlement intérieur de l'association

Règlement intérieur du salarié